O P'tit Chien !
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Le texte exact affiché dans l'application.

Licences des données

Version 1.4 — 8 août 2026

⚠️ Version 1.4, à faire relire avant les premiers testeurs. La 1.3 avait été réécrite le 6 août 2026 pour décrire le service connecté réellement en production. La 1.4 corrige trois points de licence : l'adresse du texte de la Licence Ouverte, qui ne servait plus la licence ; l'intitulé de cette licence, qui variait d'un jeu à l'autre ; et la source de l'Hérault, qui citait un plan de sites au lieu de son plan d'itinéraires. Elle décrit aussi l'extrait ODbL que nous devons publier. Cette réécriture est postérieure à la relecture juridique de la 1.2 : c'est bien la 1.4 qui doit être relue avant d'ouvrir l'application à d'autres personnes que ses auteurs.

O P'tit Chien ! s'appuie sur des données ouvertes produites par d'autres. Les citer n'est pas une politesse : c'est une obligation contractuelle attachée à leurs licences. Voici ce que nous utilisons, et à qui nous le devons.

OpenStreetMap

© OpenStreetMap contributors — données sous licence ODbL https://www.openstreetmap.org/copyright

Sont issus d'OpenStreetMap : les 762 aires pour chiens de la carte, ainsi que 3 963 parcours du catalogue — 11 dans la zone pilote, 71 dans les agglomérations nationales, et 3 881 répartis sur 97 agglomérations, ces derniers redistribués par magOSM (Magellium) — et les parcours pédestres de Rennes, publiés sous la même licence par Rennes Métropole.

Ces données sont mises à disposition sous Open Database License 1.0 (ODbL). Cette licence nous autorise à les utiliser, y compris commercialement, à condition de citer leur origine et de laisser les données dérivées ouvertes. L'application, son code et ses écrans restent quant à eux notre propriété : la licence ne « remonte » pas au logiciel.

Les extraits de données que nous embarquons restent sous ODbL et sont mis à disposition de tous. L'archive publiée contient les fichiers GeoJSON dérivés d'OpenStreetMap que l'application embarque — 4 740 objets : les 762 aires pour chiens, les 82 parcours OSM, les 15 parcours de Rennes et les 3 881 parcours magOSM répartis en 97 fichiers, un par agglomération — accompagnés d'un fichier ATTRIBUTION.md qui indique, pour chacun, sa date d'extraction et les transformations que nous lui avons fait subir. Elle est reconstruite à l'identique par App_iOS/Scripts/build_odbl_extract.py.

Adresse de téléchargement : https://api.optitchien.fr/donnees/optitchien-odbl-extract.zip

(La mise en ligne à cette adresse fait partie de la procédure de déploiement — voir « Obligation ODbL » dans Backend/DEPLOIEMENT_BETA_0.15.md. L'adresse est stable : chaque régénération de l'archive y est déposée sous ce même nom.)

Données publiques françaises — Licence Ouverte / Open Licence 2.0

Plusieurs collectivités publient leurs itinéraires sous Licence Ouverte / Open Licence 2.0 (Etalab), qui autorise la réutilisation, y compris commerciale, à la seule condition de citer la source et la date de la version utilisée.

Un seul intitulé pour cette licence. Nos jeux de données en portaient quatre — « Licence Ouverte 2.0 », « Licence Ouverte 2.0 (Etalab) », « Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 », « Licence Ouverte / Open Licence 2.0 ». Nous retenons partout « Licence Ouverte / Open Licence 2.0 », le titre que porte le texte officiel lui-même.

Texte de la licence : https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

C'est aussi l'adresse que les producteurs eux-mêmes déclarent dans leurs métadonnées. L'ancienne adresse etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/ ne sert plus la licence : elle redirige depuis 2026 vers l'accueil d'une autre structure. Nous ne la citons plus.

IGN — RGE ALTI

Les dénivelés indiqués sur certains parcours sont calculés à partir du modèle altimétrique RGE ALTI de l'IGN, puis arrondis à 5 mètres. Ce sont des estimations, pas des mesures de terrain.

Le RGE ALTI® est diffusé par l'IGN sous Licence Ouverte / Open Licence 2.0 (Etalab), comme l'ensemble des données publiques de l'IGN depuis le 1ᵉʳ janvier 2021. Attribution : « IGN — RGE ALTI® ». Les dénivelés sont obtenus via l'API de calcul altimétrique de l'IGN, jamais par recopie du modèle lui-même.

Ressources de l'application

Ce que nous ne faisons pas

Certaines bases privées recensent précisément l'information qui nous manque le plus : les plages et les lieux où les chiens sont acceptés. Nous ne les copions pas. Leurs conditions d'utilisation l'interdisent, et le droit protège la structure d'une base de données indépendamment de son contenu.

Ce que nous faisons à la place : nous renvoyons vers la source officielle (arrêté municipal, page de la mairie) et nous vérifions l'information à sa source avant de l'afficher, en indiquant d'où elle vient.

Et quand nous ne savons pas, nous l'écrivons. C'est le cas le plus fréquent pour les règles concernant les chiens : une absence d'information n'est jamais une autorisation.