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O P'tit Chien !
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Le texte exact affiché dans l'application.

Mentions légales

Version 1.3 — 6 août 2026

⚠️ Version 1.3 réécrite le 6 août 2026, à faire relire avant les premiers testeurs. Les mentions à compléter ont été renseignées, et le texte décrit désormais le service connecté réellement en production — la version précédente affirmait le contraire. Cette réécriture est postérieure à la relecture juridique de la 1.2 : c'est bien la 1.3 qui doit être relue avant d'ouvrir l'application à d'autres personnes que ses auteurs.


Éditeur

L'application mobile « O P'tit Chien ! » est éditée par une personne physique agissant à titre non professionnel.

Le service est intégralement gratuit : aucun achat, aucun abonnement, aucune publicité, aucun partenariat rémunéré.

À ce titre, et conformément à l'article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur est dispensé de publier son nom et son adresse : il a communiqué ces éléments d'identification à son hébergeur, qui les conserve et pourra les transmettre à l'autorité judiciaire.

Contact : mobihanhugo07@gmail.com

Directeur de la publication : l'éditeur, joignable à l'adresse ci-dessus.

Hébergeur du serveur

Infomaniak Network SA Rue Eugène-Marziano, 25 CH – 1227 Genève Suisse

  • Téléphone : +41 22 820 35 44
  • Numéro d'entreprise : CH-660-0059996-1
  • Numéro IDE et TVA suisse : CHE-103.167.648
  • Numéro de TVA européen : EU442008675
  • Pays d'hébergement des données : Suisse (centre de données à Genève).

Distribution de l'application

Apple Distribution International Ltd. Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande https://www.apple.com/legal/

Site vitrine

Il n'existe pas de site vitrine : optitchien.fr ne sert que l'API de l'application, hébergée chez Infomaniak Network SA aux coordonnées ci-dessus. Cette rubrique sera renseignée le jour où un site distinct sera ouvert.

Contact

Une seule adresse pour tout : mobihanhugo07@gmail.com

  • support et questions générales ;
  • exercice de vos droits sur vos données personnelles ;
  • signalement d'un contenu illicite.

Données personnelles

L'éditeur est responsable de traitement en tant que personne physique. Le fait qu'il s'agisse d'un projet personnel et gratuit n'y change rien : le règlement européen sur la protection des données s'applique intégralement dès lors qu'un service est mis à la disposition du public.

Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

Le nom « O P'tit Chien ! », l'interface, les textes et le code de l'application sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Le nom n'a fait l'objet d'aucun dépôt de marque à ce jour.

Les données cartographiques restent la propriété de leurs producteurs, sous leurs licences respectives : voir Licences des données.

Médiation de la consommation

Les dispositifs de médiation de la consommation s'adressent aux litiges opposant un consommateur à un professionnel. L'éditeur n'agissant pas à titre professionnel et le service étant gratuit, aucun médiateur n'est désigné. Cette situation changerait si le service devenait payant.

Crédits

  • Données cartographiques : voir Licences des données
  • Fond de carte : Apple MapKit
  • Pictogrammes : SF Symbols (Apple)
  • Aucune bibliothèque logicielle tierce n'est utilisée dans l'application.
Conditions d'utilisation Politique de confidentialité Mentions légales Licences des données

O P'tit Chien ! — données cartographiques © les contributeurs OpenStreetMap, sous licence ODbL. Attribution des données.

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